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Mots-clés : "Parlement de Paris"

Supprimer le critère de tri

auteur : Petit, Jean, procureur de la ville de Loches à Paris

Supprimer le critère de tri

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1		Paris : 1576, 08 juin Accéder au document
	Autorité émettrice :	Petit, Jean, procureur de la ville de Loches à Paris
	Forme de l'acte :	Lettre
	Type d'acte :	Correspondance administrative
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, E DEPOT 132/AA 2
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...entre celle-ci et le Parlement de Paris , de l'instance qui...

2		Paris : 1576, 17 août Accéder au document
	Autorité émettrice :	Petit, Jean, procureur de la ville de Loches à Paris
	Forme de l'acte :	Lettre
	Type d'acte :	Correspondance administrative
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, E DEPOT 132/FF 8
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...la cour des Aides et du parlement de Paris pour déterminer...

3		Paris : 1576, 27 juin Accéder au document
	Autorité émettrice :	Petit, Jean, procureur de la ville de Loches à Paris
	Forme de l'acte :	Lettre
	Type d'acte :	Correspondance administrative
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, E DEPOT 132/AA 2
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...la Cour des Aides, le Parlement de Paris et les généraux des...

4		Paris : 1577, 22 novembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Petit, Jean, procureur de la ville de Loches à Paris
	Forme de l'acte :	Lettre
	Type d'acte :	Correspondance administrative
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, E DEPOT 132/AA 2
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...ville devant le Parlement de Paris , relatives à la lenteur...

5		Paris : 1578, 1er août Accéder au document
	Autorité émettrice :	Petit, Jean, procureur de la ville de Loches à Paris
	Forme de l'acte :	Lettre
	Type d'acte :	Correspondance administrative
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, E DEPOT 132/AA 2
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...ville devant le Parlement de Paris , qui l'a débouté auprès...